Le décès d'un contribuable, 4e édition

Un ouvrage pour vous aider à déceler toutes les occasions de planification permettant de réduire le fardeau fiscal au décès.

Témoignages

« Le décès d'un contribuable, 4e édition est un ouvrage parfait pour les praticiens qui accompagnent les clients dans le travail fastidieux de la réalisation des déclarations de revenus des défunts. Il devient rapidement un ouvrage de référence à "laisser sur le coin du bureau" et à utiliser régulièrement! »

Dave Poirier, Conseiller en fiscalité, Barricad Fiscalistes.

« Livre très complet qui m'a permis, même si je m'occupe de succession depuis plus de 20 ans, de mettre à jour mes connaissances et de rafraîchir celles existantes. La structure du livre, comme la plupart des publications offertes par Wolter Kluwers, en fait un outil de travail très facile à consulter. »

Gill Comtois, Associé-directeur, MDCB CPA SENC.

Un ouvrage pour vous aider à déceler toutes les occasions de planification permettant de réduire le fardeau fiscal au décès. Il propose une analyse précise, détaillée et fiable des implications fiscales qui surgissent au décès d'un contribuable. En plus de faire la revue des aspects pertinents de l'impôt au décès, cet ouvrage fait état des considérations autres que fiscales, y compris la planification testamentaire et les récentes modifications relatives aux fiducies testamentaires, afin de minimiser le fardeau fiscal au décès dans le contexte actuel.

Rédigé en termes simples, ce livre n'en demeure pas moins un ouvrage technique s'appuyant sur de nombreuses références au texte de loi.
Le livre couvre, entre autres, les sujets suivants :

• les aspects civils du décès d'un contribuable et de sa succession

• le calcul du revenu et des impôts payables au décès, quel que soit le type de revenus du contribuable

• les choix fiscaux qui doivent être produits dans l'année du décès

• les déclarations de revenus qui doivent être produites

• l'imposition des biens en immobilisation détenus au décès

• la fiscalité américaine

Bref, ce livre expose les incidences fiscales du décès sur tous les types de biens ou de revenus, que le contribuable ait été un salarié, un investisseur immobilier, un agriculteur, un actionnaire, un associé ou un retraité, en tenant compte de l'état civil du contribuable au décès.

L'exécution testamentaire, l'administration successorale et les fiducies testamentaires y font l'objet de chapitres importants. Une attention particulière est aussi portée à la fiscalité agricole au décès, ainsi qu'aux effets du décès d'un associé d'une société de personnes. Le décès du contribuable non-résident est également abordé.

Par ailleurs, cette nouvelle édition contient un nouveau chapitre sur la fiscalité américaine rédigé par Me Caroline Vanier.

Le décès d'un contribuable est un outil qui vous donnera des réponses courtes et précises sur les conséquences fiscales au décès. Il est illustré d'exemples et la fiscalité québécoise y est omniprésente à travers des renvois de concordance législative. Il offre aussi des listes de vérification conçues pour faciliter le règlement des successions.

Le livre a été écrit par des praticiens pour des praticiens, spécialement pour les avocats, notaires, comptables, planificateurs financiers, exécuteurs testamentaires et fiduciaires.

Cette quatrième édition, mise à jour au 1er septembre 2019 par André Boulais, FCPA, se veut une adaptation québécoise de Death of a Taxpayer, par Suzanne hanson et Sandra Bussey publié par Wolters Kluwer Canada.

Version en ligne sur AnswerConnect

Télécharger la documentation

Téléchargez la table des matières

Téléchargez le chapitre 7 - L'imposition des sociétés de personnes