Cet ouvrage est un recueil de lois et règlements comprenant des textes législatifs fédéraux et québécois dans le domaine, dont la Loi sur la qualité de l’environnement, la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.
L’ouvrage présente les politiques gouvernementales en matière d’environnement. Vous y trouverez également
Les directives émises par le ministère de l’Environnement du Québec et du Canada sur la protection des rives
La réhabilitation des terrains contaminés
La gestion des matières résiduelles
Les espèces menacées
Les études d’impact sur l’environnement et plus encore.
Comprend:
Cet ouvrage est un recueil de lois et règlements comprenant des textes législatifs fédéraux et québécois dans le domaine, dont la Loi sur la qualité de l’environnement, la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.
Me Jean-François Girard Biologiste et avocat spécialisé en droit de l'environnement et en droit municipal, Jean-François Girard pratique au sein du cabinet d'avocats DHC Avocats où il offre, depuis 2002, une expertise particulière aux municipalités qui désirent relever les défis du développement durable et qui veulent améliorer la qualité du milieu de vie de leurs citoyens. Me Girard a également été membre du conseil d'administration du Centre québécois du droit de l'environnement (CODE) de 2002 à 2016, y assumant la présidence de l'organisme de 2003 à 2013. Il y fut auparavant employé, responsable du secteur Conservation et biodiversité, de septembre 1998 à janvier 2002. Il en est aujourd'hui membre honoraire.
En plus de publier des articles dans des revues spécialisées, il a rédigé plusieurs textes de doctrine et participé à la rédaction d'ouvrages collectifs portant sur les questions environnementales. Il est actuellement auteur et directeur de l'ouvrage de doctrine « L'environnement au Québec » qu'il co-rédige avec Me Prunelle Thibault-Bédard. Me Girard présente aussi régulièrement des conférences et des séminaires de formation aux élus et aux groupes de citoyens dans les domaines du droit municipal et de l'environnement. Enfin, il est un conférencier régulier dans le cadre d'évènements concernant le monde municipal (UMQ, FQM, COMBEQ et COMAQ) ou environnemental (organismes de bassin, conservation, etc.).
Me Prunelle Thibault-Bédard Me Thibault-Bédard exerce principalement en conformité légale en environnement. Elle conseille les organisations désireuses d'améliorer leur performance environnementale en vue de réduire leurs risques de responsabilité légale. Elle offre des services d'analyses juridiques et d'accompagnement dans le cadre de consultations publiques, en vue d'établir efficacement un positionnement cohérent.
Me Thibault-Bédard exerce principalement en conformité légale en environnement. Elle conseille les organisations désireuses d'améliorer leur performance environnementale en vue de réduire leurs risques de responsabilité légale. Elle offre des services d'analyses juridiques et d'accompagnement dans le cadre de consultations publiques, en vue d'établir efficacement un positionnement cohérent.
Me Thibault-Bédard donne régulièrement des conférences sur l'actualité juridique en environnement dans les milieux municipal, corporatif et associatif. Elle est membre du conseil d'administration et du comité juridique du Centre québécois du droit de l'environnement (CODE). Enfin, elle est co-autrice de l'ouvrage de doctrine« L'environnement au Québec», publié par les Éditions Welters Kluwer, avec Me Jean-François Girard.
